C’est la garantie qui a le plus forte probabilité d’être mise en jeu. Si je ne peux plus me rendre à mon cabinet pour pratiquer ou visiter mes patients, que se passera-t-il au niveau de mes finances ?
Cet aléa a de fortes chance d’arriver au moins une fois dans la carrière du Médecin, et l’on aura toujours des exemples vécus par des confrères de son entourage. Le plus souvent sans trop de conséquences, mais avec parfois de réelles difficultés sur des arrêts de plusieurs semaines, voir de plusieurs mois.
On s’appuiera principalement pour définir le montant des indemnités journalières à garantir, sur la déclaration fiscale 2035 du praticien ou compte de résultats si celui-ci exerce dans le cadre d’une société d’exercice libérale. On prendra soin aussi de s’interroger sur une éventuelle solidarité entre praticiens principalement dans des cabinets de groupe de Médecins spécialistes (voir le règlement intérieur ou pacte d’associés)
Point de départ : couvrir toutes ses charges incompressibles :
Plus d’entrées d’honoraires en cas d’arrêt de travail. Par contre certaines charges continueront de courir ! (liste non exhaustive)
- Charges sociales personnelles (CPAM, URSSAF, CARMF…)
- Salaires et charges sociales des salariés
- Loyer du cabinet (même si cela est dans le cadre d’une SCI)
- Quote-part des charges de la SCM si exercice en commun
- Assurances professionnelles (multirisque professionnelle, RCP poste important pour certaines spécialités)
- Honoraires Expert comptable et de conseillers…
Le Médecin prendra soin de vérifier la couverture assurance de ses prêts en cours (rachat de parts, matériel important, achat des mûrs du cabinet..) notamment s’ils sont couverts en cas d’arrêt de travail. (Franchises usuelles 30 ou 90 jours).
Deuxième étape : couvrir ses revenus
(BNC ou rémunération de gérance + dividendes si société d’exercice libérale)
Les revenus du Médecin devront en tout ou partie être couverts en tenant compte :
- Du train de vie du praticien
- De son environnement familial (charges de famille, revenus globaux du foyer fiscalité…)
- De ses emprunts personnels (couverts en cas d’arrêt de travail, avec quelle franchise, en cas d’invalidité partielle ?)
- De revenus éventuellement issus de son patrimoine (placements financiers, immobilier locatif…)
Plus le Médecin aura des revenus élevés issus de son activité libérale, moins il aura à priori besoin nécessaire de les couvrir à 100%, sauf cas particuliers.
Exemple : Un Médecin marié sans enfant gagne 12 000 € par mois avec un prêt immobilier à rembourser de 2 000 € et couvert par une assurance adapté à sa profession. Une couverture en cas d’arrêt de travail de 7 000 € par mois (soit une indemnité de 233 € par jour) devrait suffire.
Un Médecin qui dégagerait des revenus 5 000 € par mois, locataire de son logement principal, avec deux enfants à charge et dont l’épouse ne travaillerait pas aurait très certainement besoin d’une couverture prévoyance lui assurant 100% de ses revenus en cas d’arrêt de travail ou d’invalidité, car ses besoins au quotidien consomment la quasi totalité de son BNC.
Attention néanmoins à l’impôt sur le revenu pour le Médecin qui ne couvrirait qu’une partie de son BNC ou rémunération de gérance. Cette imposition peut représenter une charge personnelle très importante (surtout pour les célibataires à hauts revenus) qui serait due en cas d’arrêt de travail.Par exemple si seulement 50% des revenus du Médecin sont couverts en cas d’arrêt de travail celui-ci devra toujours s’acquitter d’un impôt dont la base aura été calculée sur 100% de ses revenus de l’année précédente. Les indemnités journalières alors versées par l’assureur pourront être un peu juste pour maintenir un train de vie « brut d’impôt »
Pour les fiscalités importantes il sera donc recommandé de provisionner son impôt sur le revenu sur un compte livret rémunéré par exemple, ou mieux une Assurance Vie si celle-ci est exonérée (plus de 8 ans) et ne supporte pas ou peu de frais d’entrée.
Si le praticien couvre 100% de ses revenus en cas d’arrêt de travail, il pourra s’acquitter sans difficulté de son impôt sur le revenu
C’est par excellence le risque majeur. Peu de chance que cela arrive comparativement à une incapacité de travail (« mais cela n’arrive pas qu’aux autres ») mais c’est le sinistre qui peut avoir le plus de conséquences catastrophiques sur le plan financier, au delà bien entendu du plan humain. En cas d’invalidité totale c’est une carrière libérale programmée pour de longues années, qui est brisée, et donc un potentiel des ressources financières évaporées
PRENONS UN EXEMPLE DE REVENUS ANNUELS DE 120 000 €(hors revalorisation donc en euros constants)
C’est un manque à gagner cumulé de l’ordre de 2 400 000 € pour un Médecin qui aurait encore vingt ans de carrière à courir.
Le Médecin devra se couvrir par une rente d’invalidité d’un montant suffisant qui lui serait versée jusqu’à sa retraite. Le mode de calcul de cette rente définie par expertise devra être adaptée à la spécialité du Médecin invalide. Ce point déterminant est développé sur notre site (ici).
Cette rente pourra être renforcée par des capitaux versés en une seule fois en cas d’invalidité et offrant la possibilité au Médecin de se reconvertir d’un point de vue professionnel. Dans le cas d’un handicap physique lourd un capital permettra d’aménager par exemple sa résidence ou de faire appel à une tierce personne pour les actes normaux de la vie quotidienne. Un capital invalidité aura une prime très raisonnable (environ 200 € pour un capital de 150 000 € pour un Médecin de mois de 55 ans) mais sera très efficace en cas d’handicap professionnel lourd. Ce type de capital peut aussi permettre de gommer des créances qui seraient couvertes par une assurance de la banque inadaptée et qui n’aurait donc pas fonctionnée en cas d’invalidité professionnelle du praticien.
Petit rappel de votre régime obligatoire (CARMF) ne pourrait intervenir qu’à hauteur de 21 742 € à 28 989 € par an (+ majoration pour conjoint de 35% et 8 075 € par enfant à charge) que si le Médecin est incapable d’exercer sa profession de façon définitive. Il faudra aussi veiller que la rente souscrite tienne compte de façon favorable de toute invalidité partielle grâce notamment à un seuil de déclenchement (taux) le plus bas possible (plutôt 10% ou 16% par exemple plutôt que 33% taux minimum retenu sur la majeure partie des contrats proposés sur le marché de la prévoyance)
Il est très important de vérifier les garanties souscrites par le Médecin en cas d’invalidité pour l’ensemble de ses crédits professionnels et personnels en s’appuyant sur une lecture approfondie des conditions générales.
Exemple type : Un Chirurgien est victime d’un accident domestique. Il perd l’usage « de la pince » (amputation du majeur avec désarticulation). Il avait des encours de crédit important (parts de clinique et sa résidence principale). Le contrat groupe de la banque qui lui avait été proposé par son chargé de clientèle dans une offre « packagée » retenait avant tout des barèmes d’invalidité fonctionnelle. Le taux d’invalidité qui ressort après expertise médicale est malheureusement contractuellement en dessous du seuil à partir duquel son prêt pourrait être soldé par l’assurance (66%) Il ne pourra plus pratiquée la chirurgie mais devra continuer à rembourser ses prêts ou vendre ses biens faute de ressources financières suffisantes.
On touche ici à une sphère plus personnelle, envisager sa propre disparition dans la force de l’âge n’est pas chose facile. Le niveau de couverture sera différent selon son avancée dans sa carrière libérale et devra être élevé si par exemple le Médecin a des charges de famille et un patrimoine en phase de constitution. Il suffit d’en parler une bonne fois pour toute et de chiffrer ses besoins à l’aide d’un spécialiste … cela ne fait pas mourir !
Pour définir des garanties décès il faut tenir de plusieurs paramètres : son environnement familial, des ressources financières apportées à sa famille, de son niveau d’imposition et d’éventuels droits de succession, de son régime matrimonial …
Pas facile !!!! L’aide d’un spécialiste est indispensable pour un chiffrage précis.
En plus des capitaux décès on peut souscrire une rente conjoint viagère ou temporaire (principalement si non marié ou lorsque le conjoint ne travaille pas) et des rentes éducation, surtout en cas de famille nombreuse.
Les garanties décès sont trop souvent sous-évaluées par une majorité d’assurés.
Quelques points de repère pour définir simplement le niveau de garanties décès nécessaire :
- Si études supérieures des enfants le coût moyen cumulé est de 60 000 € (niveau 3 à 5 ans), donc il faut prévoir à minima une rente éducation de l’ordre de 7 000 € par an et par enfant (en tenant compte du versement de 8 480 € / an de la CARMF)
- Un capital décès représentant à minima une année de son chiffre d’affaires permettra généralement de bien protéger sa famille.
- Une garantie décès pour un Médecin de moins de 50 ans à un cout très abordable.
Exemple : pour une garantie décès de 100 000 € la prime annuelle pour un Médecin âgé de 40 ans sera le plus souvent autour de 25 € par mois.
- Pour rappel les capitaux décès versés par l’assureur sont nets d’impôt et ne supportent aucun droit de succession (Code des assurances)
- Prendre en compte les assurances des prêts importants, dont les créances seront supprimées tout ou partie en cas de décès (selon le niveau de couverture reposant sur la tête du Médecin dans le cadre d’une co-souscription).
- Enfin tenir compte des dispositions testamentaires qui seraient prises et du régime matrimonial mis en place (le plus souvent régime de séparations de biens pour les libéraux)
EXEMPLE PREVOYANCE COMPLETE POUR UN MEDECIN GENERALISTE ASSOCIE DANS UNE SCM
46 ans, Marié 3 enfants
Épouse ne travaille pas.
Chiffre d’affaires 180 000 €
Total des charges : 90 000 € dont incompressibles 65 000 €
BNC : 90 000 €
Crédit immobilier personnel en cours sur base de 1 700 € par mois. Ce crédit est couvert par une assurance incluant une garantie incapacité de travail franchise 30 jours toute cause.
Prudent de Médecin décide de se couvrir sur base de 100% de ses revenus en cas d’arrêt de travail, soit une base de 5 800 € par mois en tenant compte du crédit déjà couvert.
Les charges incompressibles seront aussi couvertes en totalité.
Exemples de prévoyance auprès de trois assureurs offrant des prévoyances spécifiques pour les médicaux
Association UNIM (Groupe ALLIANZ)
Décès : 150 000 € (doublé si décès accidentel et triplé accident de la circulation)
Rente conjoint viagère : 12 000 € par an
Indemnités journalières longues : 105 € (franchises 15 jours maladie, 0 jour hospi, 5 jours accident)
indemnités de la sécurité sociale du 4eme au 90eme jour : 109 € (80 000 €/730e)
Indemnités de la CARMF (classe B) : 109 €
Indemnités frais professionnels : 180 € (franchises 15 jours maladie/accident)
Rente en cas d’invalidité totale : 38 325 € (seuil de déclenchement partiel 10% et barèmes professionnels)
Capital perte de profession suite à invalidité : 150 000 €
Prime annuelle : 3 453 € dont 2 796 € déductibles
Prime première année : 1 727 € (40% réduction et deux mois gratuits , puis 30%, 20% et 10%)
Exemple dans le cadre d’un arrêt de travail suite à un accident avec hospitalisation :
. Du 1er au 9eme jour : UNIM 105 € (à compter du 1er jour) + IJ CPAM 109 € (à compter du 4eme jour) = 214 € par jour soit 6 730 € sur un mois de 30 jours
A compter du 15 eme jour viendrait s’ajouter les indemnités pour couvrir les charges ( 180 €)
. Du 90eme jour et au-delà (3ans maximum) : UNIM 105 € + IJ CARMF 109 € = 214 € par jour soit 6 420 € sur un mois de 30 jours
Senseo Médical (Abeille)
Tarif non fumeur
Décès : 150 000 € (doublé si décès par accident)
Rente conjoint viagère : 12 000 € par an
Indemnités journalières courtes : 195 € (franchises 15 jours maladie, 0 jour hospi, 3 jours accident)
Indemnités journalières longues 90 € (franchise 90 jours)
Indemnités frais professionnels : 205 € (franchises 15 jours maladie/accident)
Rente en cas d’invalidité totale : 38 325 € (seuil de déclenchement partiel 16%)
Prime annuelle : 4 044 € dont 3 494 € déductibles
EXEMPLE PREVOYANCE COMPLETE POUR UN MEDECIN SPECIALISTE ASSOCIE DANS UNE SELARL
44 ans, Marié 2 enfants
Épouse ne travaille pas.
Chiffre d’affaires 250 000 €
Total des charges incompressible (hors rémunération gérance) : 100 000 €
Rémunération de gérance et dividendes : 130 000 €
Association UNIM (Groupe ALLIANZ
Décès : 210 000 € (doublé si décès accidentel et triplé accident de la circulation)
Rente conjoint viagère : 12 000 € par an
Rente éducation : 3 000 €/an – de 11 ans, 6 000 €/an de 12 à 18 ans 9 000 € > 18 ans
Indemnités journalières longues : 180 € (franchises 15 jours maladie, 0 jour hospi, 5 jours accident)
Indemnités de la sécurité sociale du 4eme au 90eme jour : 180 € (plafond) Indemnités de la CARMF (classe B) : 146 €
Indemnités frais professionnels : 270 € (franchises 15 jours maladie/accident)
Rente en cas d’invalidité totale : 82 125 € (seuil de déclenchement partiel 10% et barèmes professionnels)
Prime annuelle : 5 386€ dont 4 740 € déductibles
Prime première année : 3 633 € (40% réduction + 2 mois gratuits , puis 30%, 20% et 10%)
Exemple dans le cadre d’un arrêt de travail suite à un accident avec hospitalisation :
. Du 1er au 9eme jour : UNIM 180 € (à compter du 1er jour) + IJ CPAM 180 € (à compter du 4eme jour) = 360 € par jour soit 10 800 € sur un mois de 30 jours
A compter du 15 eme jour viendrait s’ajouter les indemnités pour couvrir les charges ( 270 €)
. Du 90eme jour et au-delà (3ans maximum) : UNIM 180 € + IJ CARMF 146 € = 326 € par jour soit 9 780 € sur un mois de 30 jours
Senseo Médical (Abeille)
Tarif non fumeur
Décès : 210 000 € (doublé si décès par accident)
Rente conjoint viagère : 12 000 € par an
Rente éducation : 4 000 €/an – de 11 ans, 6 000 €/an de 12 à 18 ans 8 000 € > 18 ans
Indemnités journalières : 180 € (franchises 15 jours maladie, 0 jour hospi, 3 jours accident)
Indemnités frais professionnels : 270 € (franchises 15 jours maladie/accident)
Rente en cas d’invalidité totale : 65 700 € (seuil de déclenchement partiel 16%)
Prime annuelle : 5 901 € dont 5 207 € déductibles
A noter que les cotisations de l’assuré pour des prévoyances optimum telles que décrites ci-dessus représente moins de 5% de sa rémunération de gérance.