Une fois le volume d’indemnités journalières précisément défini pour couvrir vos revenus et charges, il convient de faire le bon choix pour les franchises adaptées à sa situation (donc plus ou moins longues) en tenant compte de :
- Sa trésorerie personnelle
- Des flux financiers de son activité libérale (charges, créances…)
- Solidarité financière entre associés
- La possibilité de se faire remplacer plus ou moins rapidement selon sa spécialité
Le contrat devra vous laisser la possibilité de multiples franchises. Une franchise très courte (notamment en cas de maladie) peut rassurer le Médecin, mais elle aura aussi un coût et une utilité réduite dans la majorité des cas. Par exemple une franchise 7 jours maladie sans hospitalisation ne doit pas « être imposée » à l’assuré… une franchise 15 jours pour couvrir ses revenus pourra peut-être lui suffire, voir 30 jours selon des cas particuliers. Il existe de fait peu de pathologies qui vont immobiliser un médecin chez lui. Les cas les plus graves nécessiteront une hospitalisation, prise en charge dés le premier jour sur la majorité des contrats. En cas d’accident les franchises sont souvent très courtes, voir absentes.
Pour ce qui est des indemnités à destination des charges fixes des franchises très courtes ne sont pas non plus fort utiles dans la très grande majorité des cas car nombre de charges sont le plus souvent mensualisées.
Sur les « petits sinistres » le Médecin peut être dans la majorité des cas être son propre assureur. Ce qui fait peur à une profession médicale libérale c’est le sinistre fortuit qui va s’inscrire dans la durée. Un Médecin aura de toute façon la pression de son activité qui l’obligera à arrêter son activité suite à maladie ou accident contraint et forcé.
Attention au délai prévu au titre du contrat en cas de rechutes suite à maladie ou accident. Certaines prévoyances proposent des mi-temps thérapeutiques, mais souvent assortis de contraintes assez rigides.
Forfaitaire ou indemnitaire ?
Quelques éléments de réponse.
Pour rappel le contrat sur base indemnitaire vous dédommagera en tenant compte de la réalité de vos revenus (sur base de documents fiscaux de l’année N-1) sans pouvoir la dépasser et de versement éventuels des régimes obligatoires ( CPAM ,CARMF..) Ce type de contrat peut constituer quelques inconvénients en cas de variations importantes des revenus du Médecin d’une année sur l’autre (surtout à la baisse).
Exemple : Vous avez des revenus de 7 000 € par mois que vous couvrez à 100% par une prévoyance indemnitaire. L’année suivante vos gains mensuels ne sont plus que de 4 500 €. La troisième année votre cabinet vous permet de dégager à nouveau au moins 6 000 € de revenus et à ce moment là survient un sinistre (arrêt de travail sur plusieurs semaines).
L’organisme de prévoyance est en droit de vous demander un justificatif fiscal de l’année précédente (2035 ou avis d’imposition) et de décider de vous indemniser sur une base de 4 500 €. Alors que vous payer une prime d’assurance pour une garantie de 7 000 €.
En cas de sinistres à répétition (rechutes notamment), les revenus du Médecin seront aussi fluctuants d’une année sur l’autre, et donc la base d’indemnisation retenue sur l’année N-1 moins importante.
Le contrat sur base forfaitaire, indemnisera pour sa part le Médecin en tenant compte de l’indemnité souscrite, donc pour laquelle il aura une cotisation.
Le contrat forfaitaire apparaît donc plus sécurisant pour l’assuré. Il convient néanmoins d’apporter quelques précisions nuancées.
- Certains contrats indemnitaires sont « pondérés » : ils fonctionnent lors la première année d’installation du Médecin, de fait, sur une base forfaitaire (l’assuré ne pouvant fournir de justificatifs fiscaux de son activité libérale).
- Pour des revenus fluctuants faisant suite à des sinistres répétitifs notamment, l’organisme de prévoyance demandera généralement des justificatifs sur plusieurs années (souvent sur 3 ans) et faire une moyenne pondérée.
Nombre de contrats dits « forfaitaires », peuvent aussi brider le niveau des prestations versées … il suffit de bien lire leurs conditions générales.
Exemples : l’indemnisation ne pourra être source de gains ou certains contrats prévoyance brident le montant des garanties (indemnités journalières forfaitaires) pour les praticiens qui débutent leur activité libérale ce qui est rédhibitoire si le BNC est rapidement élevé (cas notamment de Médecins intégrant des structures de groupe, ou avec « un flux » de patients assuré par une clinique par exemple).
Notre cabinet travaille en priorité avec des contrats définis sur des bases forfaitaires . Nous avons l’expérience de dizaines de sinistres avec cette compagnie exclusivement spécialisée en prévoyance médicale dans tous les cas de figure (en début de carrière, sinistre à répétition..). Tous nos assurés ont été parfaitement et justement indemnisés sur base des garanties souscrites même en cas de variations de revenus .
Le plus important est d’avoir des garanties indemnités journalières parfaitement adaptées à une réalité comptable et selon vos choix, ce qui nécessite un suivi de votre conseiller en prévoyance, surtout les premières années de votre activité libérale.
La majorité des Médecins auront des données comptables assez stables … ce n’est pas pour cette raison qu’il faut oublier ses garanties prévoyance et ne les revoir que tous les dix ans !!!
Les contrats complets vous proposeront généralement des capitaux, des rentes-conjoint, et éducation pour vos enfants. Il faudra néanmoins veiller à conserver une garantie décès sous forme de capital suffisante qui seule permettra aux ayants-droit de faire face rapidement et efficacement aux échéances financières consécutives à un décès (la CARMF ne verse qu’un capital de 70 000 €), comme les frais d’obsèques, les droits de succession, les arriérés d’impôts…
C’est certainement la garantie qu’il faut le plus étudier, car il existera des différences importantes d’un organisme de prévoyance à un autre.
Détermination du taux d’invalidité : il est essentiel que votre prévoyance tienne compte, en cas d’invalidité, des spécificités de votre spécialité.
Certaines prévoyances s’appuieront sur des barèmes professionnels. Dés lors que l’état de santé correspond à une invalidité de 100% figurant dans le barème, il ne sera tenu compte d’aucune incidence d’invalidité d’ordre fonctionnelle.
Exemple : amputation totale du pouce, de l’index ou du médius (ou simultanée annulaire-auriculaire), versement de 100% de la rente souscrite à un Chirurgien.
D’autres s’appuieront exclusivement (sur base d’une expertise médicale) sur l’incapacité professionnelle à exercer sa profession (ex : SENSEO Médical du groupe Abeille).
Quel taux d’invalidité retenu au moment de l’indemnisation: la rente totale ne sera versée au Médecin dés lors que le taux d’invalidité défini par expertise sera supérieur à 66%. Si ce taux est inférieur à 66%, certains contrats de prévoyance appliqueront le mode calcul suivant : T/66 (T étant le taux d’invalidité), situation la plus favorable.
Exemple : taux d’invalidité défini par expertise 57%. Rente servie 57/66= 86% de la rente souscrite sera versée à l’assuré invalide.
A l’opposé, situation bien moins favorable d’autres contrats appliqueront à la rente souscrite de façon strictement proportionnelle le taux d’invalidité qui ressort de l’expertise : T=60% donc 60% de la rente servie.
Il existe d’autres modes de calculs plus ou moins favorables qu’il convient de connaître pour comparer objectivement une prévoyance. D’emblée il est préférable d’opter pour un contrat prévoyance ne retenant que des critères professionnels pour d »finir un taux d’invalidité et qui devra s’appuyer sur des barèmes détaillés.
En cas d’invalidité très partielle, il sera bien plus avantageux d’avoir un seuil de déclenchement de la rente le plus bas possible (33% étant le seuil le plus souvent utilisé). Il est préférable d’avoir un seuil de déclenchement dés 10% ou 15% par exemple.
Si le montant de la rente souscrit semble trop faible (notamment plafonds imposés par le contrat) au regard des revenus du Médecin, sa prévoyance doit lui permettre de renforcer cette rente par des capitaux invalidité assez importants (versés donc en une seule fois).
Pratiques sportives : Le Médecin pratiquant des sports « à risque » devra le signaler à son assureur au moment de la souscription ou en cours de contrat, si de nouvelles pratiques. Tout bulletin de souscription vous en fera la demande.
Certaines prévoyances sont plus « restrictives » que d’autres, avec des limitations sévères sur des pratiques relativement courantes (plongée ou haute montagne).
- Les pratiques d’ULM, Delta-plane, parapente sont systématiquement exclues, ainsi que la participation à titre professionnel à des compétitions sportives.
Exclusions générales :
Elles sont communes à la grande majorité des contrats : faute intentionnel de l’assuré, rixes, émeutes-insurrection, guerre…
Si vous devez partir à l’étranger (en dehors de l’Europe et DOM-TOM) sur une longue période (souvent supérieure à 3 mois), il faut aussi prévenir son assureur, notamment dans le cadre de missions humanitaires.
C’est la période durant laquelle, votre contrat ne fonctionnera pas en cas de sinistre (sauf accident). Certaines prévoyances appliquent un délai d’attente en cas de la maladie (le plus souvent 3 mois), d’autres vous couvrent immédiatement dés l’acceptation médicale par le Médecin Conseil. Au niveau des grossesses pathologiques et des maladies psychiatriques on retrouve le plus souvent des délais respectivement de 9 et 12 mois.
Suite à l’application progressive de la législation Européenne, ceux appliqués dans le cadre de la maternité sont en voie de suppression.
Comment évolueront contractuellement mes cotisations au fil du temps. L’évolution peut être annuelle, quinquennale, ou sur des tranches d’âges plus longues. Attention certains tarifs très attractifs pour les jeunes praticiens, seront bien moins compétitifs si l’on fait la projection par exemple à 50 ans et au delà (au moment où les sinistres par maladie augmentent de façon significative!). Enfin un assureur peut augmenter de façon autoritaire son tarif en cas de mauvais résultats…
Quels critères pour bien choisir son contrat de prévoyance ?
Tous les contrats de prévoyance ne se valent pas. En tant que médecin, il est essentiel de comparer les garanties, les exclusions, les délais de carence et les niveaux d’indemnisation pour sélectionner une couverture réellement adaptée à votre situation et à vos besoins.