Si votre conjoint est le ou la seule salariée de votre cabinet médical, il faudra étudier la possibilité de mettre en place une complémentaire santé collective d’un bon niveau en remplacement de votre contrat Madelin santé, pour vous couvrir votre couple et vos éventuels enfants.
Tout dépendra de votre tranche d’imposition, de votre niveau de garantie et de la participation de votre cabinet à la cotisation globale, le tableau ci-dessous vous indique dans quelle mesure et dans quel cas vous pouvez optimiser votre situation.
Depuis 2013 il faut tenir compte dans vos calculs comparatifs, que la part employeur du contrat santé collectif de votre conjoint est désormais réintégrable sur votre déclaration d’impôt. Donc au dessus d’un taux marginal d’imposition de 30% c’est à prendre en considération.
CONTRATS DE FRAIS DE SANTE
Contrats de Frais de Santé | |||||
COLLECTIF ART. 83 | MADELIN | ||||
TMI* | Répartition Employeur/salarié | Part patronale non déductible fiscalement | Non déductible socialement | ||
– DE 40 ANS | |||||
Tarif de base, cotisation annuelle | 2 005 € | 2 260 € | |||
Coût pour l’entreprise | 30% | 100% | employeur | 3 208 € | 3 051 € |
30% | 50% | employeur | 2 607 € | 3 051 € | |
30% | 10% | employeur | 2 125 € | 3 051 € | |
45% | 100% | employeur | 3 810 € | 3 051 € | |
45% | 50% | employeur | 2 907 € | 3 051 € | |
45% | 10% | employeur | 2 185 € | 3 051 € | |
45 ANS | |||||
Tarif de base, cotisation annuelle | 2 340 € | 2 392 € | |||
Coût pour l’entreprise | 30% | 100% | employeur | 3 744 € | 3 229 € |
30% | 50% | employeur | 3 042 € | 3 229 € | |
30% | 10% | employeur | 2 480 € | 3 229 € | |
45% | 100% | employeur | 4 446 € | 3 229 € | |
45% | 50% | employeur | 3 393 € | 3 229 € | |
45% | 10% | employeur | 2 551 € | 3 229 € | |
52 ANS | |||||
Tarif de base, cotisation annuelle | 2 966 € | 3 376 € | |||
Coût pour l’entreprise | 30% | 100% | employeur | 4 746 € | 4 558 € |
30% | 50% | employeur | 3 856 € | 4 558 € | |
30% | 10% | employeur | 3 144 € | 4 558 € | |
45% | 100% | employeur | 5 635 € | 4 558 € | |
45% | 50% | employeur | 4 301 € | 4 558 € | |
45% | 10% | employeur | 3 233 € | 4 558 € | |
Calcul du coût Madelin : Fiscal = Exo Social = non exo réintégration de 35% de charges sociales sur le coût du contrat Coût entreprise ~ tarif de base + (35% X Tarif de base) |
|||||
Calcul du coût art. 83 : Fiscal = réintégration de la part patronale Social = Exo IR supplémentaire à payer = TMI X ( part employeur X tarif de base ) Pour maintenir le pouvoir d’achat du salarié, il faut ì sa rémunération du montant de cet impôt supplémentaire, soit un coût en terme de charges sociales obligatoires supplémentaires égal à ce chiffre. Coût entreprise ~ tarif de base + (IR suppl. X 2) |
Si votre complémentaire santé familiale est assurée via un contrat Madelin (donc sur votre tête), la fraction de la cotisation correspondant à la part de votre conjoint n’est pas déductible (dés lors que votre conjoint à son propre numéro de sécurité sociale).
En revanche dans la cas ou la couverture santé complémentaire est assurée via votre conjoint sur un contrat collectif la part de cotisation employeur et salariée est déductible dans son intégralité.
La quote-part de cotisation des enfants sera déductible dans tous les cas (Madelin ou contrat collectif)
Conjoint salarié d’une entreprise extérieure :
Si votre conjoint bénéficie dans son entreprise d’un bon niveau de couverture, d’une prise en charge pour toute la famille et d’une participation généreuse de l’employeur au niveau de la cotisation globale, vous aurez certainement intérêt a réétudier la pertinence du maintien de votre contrat Madelin, donc de la prise en charge de votre couverture santé dans le cadre de votre activité.
Dans les autres cas vous avez surement intérêt à conserver votre contrat santé Madelin pour garantir la protection de votre famille. D’autant plus que votre qualité de Médecin doit vous faire bénéficier d’un tarif groupe compétitif et réservé au corps médical